Mentions légales

Le site www.davrygolf.com est géré par la SAS DAVRY GOLF au capital de 5.000 € dont le siège social est situé au 17 rue paul Jozon, 77300, Fontainebleau, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Melun, SIREN 878 963 818, APE 8551Z, numéro de TVA intracommunautaire FR10878963818.

Site Hébergeur : Le prestataire informatique assurant le stockage direct et permanent du site web est la société

O2Switch

Siret : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
SAS au capital de 100 000€

Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 – AS50474

Marque déposée INPI : 09 3 645 279
L’ensemble des éléments visuels et textuels de ce site fait l’objet d’un dépôt INPI-Soleau.

La société DAVRY GOLF attire l’attention des utilisateurs de son site internet sur les points ci-après.

Article 1. Accès au site

L’Utilisateur du site internet www.davrygolf.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.

La société DAVRY GOLF ne saurait être tenue responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’Utilisateur et notamment ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales, et ce conformément aux article 323-1 à 323-7 du Code pénal.

L’accès au site www.davrygolf.com est gratuit.

Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’Utilisateur, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

Article 2. Propriété Intellectuelle

La société DAVRY GOLF est propriétaire ou titulaire des droits et de tous les éléments qui composent ce site, notamment les données et photos.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de la société DAVRY GOLF est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société DAVRY GOLF est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

Article 3. Contenu du site

La société DAVRY GOLF se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, la société DAVRY GOLF décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.

Article 4. Liens Hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site www.davrygolf.com doit faire l’objet d’une autorisation préalable de la société DAVRY GOLF.